CONDITIONS GENERALES DE
VENTES
Champs d'Application et
Modification des Conditions Générales de Vente :
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes
passées sur le site Internet www.boischantourne.com. Gilles Chambreuil, créateur
du site, se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les
présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera
appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au
jour de la commande.
Disponibilité des
produits :
Nos offres de produits et prix sont
valables dans la limite des stocks disponibles.
A réception de votre
commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s).
En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 15 jours à compter de la
validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé soit à vous
proposer un produit similaire à un prix similaire soit à vous le rembourser par
chèque pour tout produit d'un montant supérieur ou égal à 50 €, ou sous forme
d'avoir pour tout produit d'un montant inférieur à 50 €. Vous pouvez demander
le remboursement par chèque, si vous ne souhaitez pas d'avoir.
La date de validation de la
commande correspond à la date de la réception de votre chèque.
En cas de rupture de stock
sur l'un des produits de votre commande :nous expédions le reste de votre
commande, accompagné d'un message d'information.
Prix
Nous nous réservons le droit de
modifier ses prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs
en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous
réserve de disponibilité à cette date.
Moyen de paiement
Nous n’avons pas de moyen
de paiement en ligne, vous devez imprimer votre bon de commande le remplir et
l’accompagner de votre chèque de règlement. La commande sera traitée dès
réception de votre chèque.
Modalités de livraison
Pour une livraison en France métropolitaine, le montant total TTC des frais de
participation pour la préparation et l'expédition de votre commande, est fixé à
: 7 euros quel que soit le poids du colis et quel que soit le montant total de
la commande.
Pour une livraison hors
France métropolitaine, le montant total TTC des frais de participation pour la
préparation et l'expédition de votre commande, est fixé à : 13 euros quel que
soit le poids du colis et quel que soit le montant total de la commande.
Généralités :
Les produits achetés sur
www.boischantourne.com sont livrés en France métropolitaine, et autres pays de la
CEE. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez
indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais
moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et
d’acheminement de votre commande. En cas d'articles livrables à des dates
différentes compte tenu de leur disponibilité (cas des pré-commandes), le délai
de livraison de l'ensemble des produits commandés est basé sur le délai le plus
long. Nous nous réservons la possibilité de fractionner les livraisons.
Délai de livraison :
La livraison peut varier de 2 à 10
jours ouvrés à compter de la validation de votre commande, sous réserve de
disponibilité des stock. Il s'agit d'un délai moyen en fonction de la
destination, du mode d'expédition et de la disponibilité de l'article. Le
dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande,
à aucune réduction du prix payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre
de dommages et intérêts, dès lors que le client est livré dans les 10 jours
ouvrables, suivant la confirmation de sa commande.
Modes de Livraison :
Le produit commandé est livré par
voie postale ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit
commandé et à l'initiative exclusive du vendeur, à l'adresse figurant sur le
bon de commande.
De manière générale, le
choix du mode de livraison dépend du poids et de la valeur des articles. La
livraison s’effectue donc par Colissimo, ou par transporteur. Vous devez vérifier la
conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de
signer le bon de livraison (Transporteur). Vous devez indiquer sur le bon de
livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnée de votre signature
toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé…). Cette vérification
est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne
autorisée par elle, a signé le bon de livraison.
Vous devrez également
confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans
les trois jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et nous transmettre
une copie de ce courrier. Si les produits nécessitent de nous être renvoyés,
ils doivent l'être dans les sept jours ouvrés suivant la livraison. Toute
réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du
produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine.
Si au moment de la
livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors
vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez
impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de
livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).
Vous devez impérativement
nous retourner l'article endommagé, même si celui-ci vous a été livré
totalement cassé. A réception de l'article et après constatation du dommage,
nous vous ferons l'échange, l'avoir ou le remboursement, selon votre choix.
Vous ne devez donc en aucun cas jeter les articles.
Nous prions notre aimable
clientèle de ne jamais accepter un colis endommagé sans émettre de réserves
lors de la signature de l'accusé de bonne réception. Par sa signature, le
destinataire certifie la bonne livraison du produit par le transporteur. Sans
réserve lors de celle-ci ou de refus du colis, aucune réclamation sur l'état du
(ou des) colis livrés ne sera recevable.
Responsabilités
Nous ne saurons être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat
conclu en cas de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève
totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou
communications, d'inondation, d'incendie.
En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez
un an maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous
manifestez. Au delà de ce délai nous n'accepterons aucune réclamation.
Droit de rétractation
Conformément à l’article L.121-16 du Code de la Consommation, le
consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de
livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et
demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais
de retour. Vous devez nous prévenir de votre souhait de nous retourner le
produit : qui ne vous conviendrait pas ou non conforme à la commande.
Le produit devra être retourné en bon état, complet et non usagé et non sali.
Nous nous engageons à vous
faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai maximum de 30 jours
après la réception des produits par nos soins.
Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.